Prendre rendez-vous Doctolib
LOADING

Mentions légales

Mentions légales

En vigueur au 29/04/2020

 

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site cdetable-psychologue.fr les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le site (indiquer le nom du site) par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 : L’éditeur

L’édition et la direction de la publication du site cdetable-psychologue.fr est assurée par Christelle DETABLE, domiciliée 32 rue Prairial 21300 Chenôve, dont le numéro de téléphone est  07.49.16.36.77, et l’adresse e-mail cdetable.psychologue@free.fr.

ARTICLE 2 : L’hébergeur

L’hébergeur du site cdetable-psychologue.fr est la Société OVH, dont le siège social est situé au  2 ruekellermann
BP 80157  59053 ROUBAIX CEDEX 1  SAS au capital de 10 059 500,00 € – RCS LILLE METROPOLE 424 761 419 00045 – Code APE 2620Z  N°TVA FR FR22424761419

ARTICLE 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site cdetable-psychologue.fr ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 : Collecte des données

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

ARTICLE 5 : Cookies

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

En naviguant sur le site, il les accepte.

Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

Le présent site et tous les éléments qui le constituent, notamment les différents contenus (photos, textes, présentations, marques et dessins et modèles…) et les logiciels rattachés, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et des droits voisins réservés aux seuls titulaires de ces droits.
En conséquence, toute utilisation, reproduction, représentation ou diffusion partielle ou totale de ces éléments est strictement interdite à l’exception notamment des reproductions sans modifications ni altérations faites à des fins de copie personnelle et privée conformément à l’article L.122-5 . 2° du code de la propriété intellectuelle.